N° de brevet Brevet
EP1886915 APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR LA MONTÉE ET LA DESCENTE D UNE EMBARCATION EMBARQUÉE SUR UN BÂTIMENT DE MER
FR2902750 PLANCHE FLOTTANTE A RAPPEL DE FIL AUTOMATIQUE ET FREIN ANTI–VENT ANTI–COURANT POUR PLONGEURS ET CHASSEURS SOUS MARIN
EP1863701 APPAREIL ET PROCEDE DE COMPENSATION DE LA PRESSION SOUS–MARINE POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE
EP1832505 FLOTTEUR IMMERSIBLE ET PROCEDE D'UTILISATION DU FLOTTEUR IMMERSIBLE
EP1809533 RACCORD A VERROU MECANIQUE ET A BRANCHEMENT EN UNE ETAPE
WO2007071266 SYSTEME D'ALIMENTATION ELECTRIQUE POUR SYSTEME SOUS–MARIN
FR2887514 SAS POUR EXERCICE AQUATIQUE
WO2006121189 APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR LA MONTÉE ET LA DESCENTE D'UNE EMBARCATION EMBARQUÉE SUR UN BÂTIMENT DE MER
WO2006100518 APPAREIL ET PROCEDE DE COMPENSATION DE LA PRESSION SOUS–MARINE POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE
WO2006070577 FLOTTEUR IMMERSIBLE ET PROCEDE D'UTILISATION DU FLOTTEUR IMMERSIBLE
WO2006012431 RACCORD A VERROU MECANIQUE ET A BRANCHEMENT EN UNE ETAPE
EP1600795 Dispositif et procédé de pilotage latérale d'une cable de flute
WO2005082085 APPAREIL ET SYSTEME DE RESPIRATION AQUATIQUE ET PROCEDES ASSOCIES
EP1472134 PROCEDES ET DISPOSITIF D'ARRIMAGE DE COQUE POUR VEHICULES SUBMERSIBLES
EP1459977 Système d'étancheité d'un équipement sous–marin
EP1457419 Sous–marin
WO2004043779 SYSTEME DE SATELLITES POUR PLONGEE PEU PROFONDE
WO03072430 PROCEDES ET DISPOSITIF D'ARRIMAGE DE COQUE POUR VEHICULES SUBMERSIBLES
EP1305207 PROCEDE ET AGENCEMENT SE RAPPORTANT A UNE INSPECTION
FR2823485 DISPOSITIF DE MISE A L'EAU ET DE RECUPERATION D'UN VEHICULE SOUS–MARIN ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
EP1221833 POIDS A BASE D'ALUMINE PERMETTANT DE REGULER LA FLOTTABILITE D'UN APPAREIL DE PECHE OU DE PLONGEE ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT POIDS
WO0189921 PROCEDE ET AGENCEMENT SE RAPPORTANT A UNE INSPECTION
EP1115613 STRUCTURE PORTANTE A TOURBILLON MARGINAL REDUIT
WO0126957 POIDS A BASE D'ALUMINE PERMETTANT DE REGULER LA FLOTTABILITE D'UN APPAREIL DE PECHE OU DE PLONGEE ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT POIDS
WO0018641 STRUCTURE PORTANTE A TOURBILLON MARGINAL REDUIT
FR2783885 STRUCTURE PORTANTE A TOURBILLON MARGINAL REDUIT
EP0976676 Appareil de descente dans l' eau profonde
FR2766786 BOUEE BALISE SITE DE PLONGEE BOUEE D'AMARRAGE
EP0838393 CORPS IMMERGE ET PROCEDE SERVANT A COMMANDER SA POSITION D'IMMERSION
WO9742075 CORPS IMMERGE ET PROCEDE SERVANT A COMMANDER SA POSITION D'IMMERSION
FR2731201 DISPOSITIF DE TRANSPORT SOUS–MARIN AVEC HABITACLE
EP0728537 Installation pour le rejet de CO2 sur les fonds sous–marins
EP0646082 PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN NAVIRE IMMERGE EN AIR ET EN CARBURANT, ET DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DU SOUS–MARIN EN FONCTION DE LA PROFONDEUR D'EAU.
FR2698605 Plate–forme auto–élévatrice sous–marine et son procédé d'installation.
EP0585649 Trapèze pour véliplanchiste et yachtman.
WO9400335 PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN NAVIRE IMMERGE EN AIR ET EN CARBURANT, ET DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DU SOUS–MARIN EN FONCTION DE LA PROFONDEUR D'EAU
FR2676699 REMORQUE A BAGAGES ATTELABLE PERFECTIONNEE COMPORTANT UN COUVERCLE.
EP0499106 Procédé et dispositif de filer et de haler de l'ombilicale d'un dispositif sous–marin.
FR2668444 REMORQUE A BAGAGES ATTELABLE.
FR2636038 INSTALLATION POUR TRAVAUX SOUS–MARINS
FR2630395 PROCEDE DE FABRICATION D'UN FLOTTEUR DEFORMABLE ET FLOTTEUR OBTENU PAR LEDIT PROCEDE DESTINE A L'ALLEGEMENT D'UN CORPS PESANT IMMERGE
FR2612876 BOITIER, RECEPTACLE OU AUTRE ENCEINTE OU CARTER RESISTANT AUX VARIATIONS DE PRESSIONS AU COURS DE PLONGEES SOUS–MARINES
EP0210964 Système sous–marin atmosphérique.
WO8606696 APPAREIL COMMANDE A DISTANCE POUR LE NETTOYAGE, L'INSPECTION ET LA MAINTENANCE DE STRUCTURES IMMERGEES
FR2580251 PROCEDE DE POSE ET DE DEPOSE D'UN MATERIEL SUR LA COQUE IMMERGEE D'UN BATIMENT NAVAL, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
EP0188459 VEHICULE SUBAQUATIQUE AUTONOME ET PILOTE PAR UN EQUIPAGE.
EP0169219 VEHICULE SOUS–MARIN COMMANDE A DISTANCE ET METHODE DE FONCTIONNEMENT.
WO8503269 REMOTELY OPERATED UNDERWATER VEHICLE
FR2507998 DISPOSITIF ETANCHE FORMANT CAGE POUR EFFECTUER DES TRAVAUX A SEC ET A L'AIR LIBRE SUR DES PARTIES IMMERGEES, EN PARTICULIER DE BATEAUX
FR2503919 STRUCTURE POUR UNE CENTRALE NUCLEAIRE SOUS–MARINE
FR2479129 LIAISON SOUS–MARINE PAR FIL
FR2464880 S
FR2463049 ENGIN NAUTIQUE FLOTTANT ET INSUBMERSIBLE
FR2455162 VEHICULE SOUS–MARIN DE DRAGAGE ET DE REMONTEE DE MINERAUX A GRANDE PROFONDEUR
FR2431951 APPAREIL PERFECTIONNE POUR RECUPERER, AU MOYEN D'UN NAVIRE DE POSE DE CANALISATION, LES CANALISATIONS SE TROUVANT SUR LE FOND DE LA MER A DE FORTES PROFONDEURS
FR2424371 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MISE EN PLACE D'UN OBJET SOUS L'EAU
FR2419650 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DE PRESSION POUR COMPOSANTS ELECTRONIQUES, NOTAMMENT POUR UTILISATION SOUS–MARINE
FR2411272 PROCEDE ET MACHINE AUTOMOTRICE POUR CREUSER DES TRANCHEES SOUS L'EAU
FR2410597 CHAMBRE SOUS–MARINE ET PROCEDE POUR REALISER DES TRAVAUX DANS UNE ATMOSPHERE DE GAZ SUR DES ELEMENTS DE FORME ALLONGEE
FR2402576 DISPOSITIF D'ASSISTANCE LOGISTIQUE POUR DES TRAVAUX SOUS L'EAU
FR2389824 Titre non disponible
FR2389533 Titre non disponible
FR2388715 TUBE DE LANCEMENT POUR CLOCHES A PLONGEURS ET PROCEDE POUR LE LANCEMENT D'UN SUBMERSIBLE DANS UN LIQUIDE EN UTILISANT LEDIT TUBE
FR2372070 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN ENGIN SOUS–MARIN SUR UNE STRUCTURE IMMERGEE
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