N° de brevet Brevet
FR2905668 EMBARCATION FLOTTANTE ET SUBMERSIBLE.
EP1868880 NAVIRE COMPRENANT DES CITERNES POURVUES D'AMORTISSEURS EMPECHANT LES DEFORMATIONS
WO2007136269 NAVIRE À CAVITÉ D'AIR
FR2889835 PROCEDE DE TRAITEMENT DES EAUX DE BALLAST, UTILISATION D'UN BIOCIDE POUR UN TEL TRAITEMENT ET INSTALLATION DE TRANSFERT DES EAUX DE BALLAST SUR UN BATIMENT.
WO2006104386 NAVIRE COMPRENANT DES CITERNES POURVUES D'AMORTISSEURS EMPECHANT LES DEFORMATIONS
FR2865454 STRUCTURE DE CUVE BALLAST POUR NAVIRE.
WO2005028296 MATERIAU DE BALLAST ET SYSTEME DE GESTION DE LA PREVENTION DE LA POLLUTION
WO2005009907 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DES GAZ CONTENUS DANS DE L'EAU
EP1375338 Système sans fils de surveillance et de compte–rendu d'eau de lestage et système d'enregistrement de données pour navires
EP1298052 Grand bateau marchand
WO03010044 SYSTEME DE CONFIGURATION DE NAVIRE SANS BALLAST
EP1181188 NAVIRE TRANSPORTEUR DE PRODUITS CHIMIQUES A CITERNES COMPOSITES
WO0073134 NAVIRE TRANSPORTEUR DE PRODUITS CHIMIQUES A CITERNES COMPOSITES
EP0951450 PROCEDE D'ELIMINATION DE MICRO–ORGANISMES DANS LES EAUX DE BALLAST D'UN NAVIRE
FR2773352 STRUCTURE FLOTTANTE POUR LE STOCKAGE TEMPORAIRE DE PETROLE EN MER
WO9832647 RESERVOIR A CARBURANT
WO9823539 PROCEDE ET APPAREIL D'ELIMINATION DE MICRO–ORGANISMES DANS LES EAUX DE BALLAST D'UN NAVIRE
FR2755089 SYSTEME ANTI–POLLUTION POUR LES PETROLIERS
WO9813277 RESERVOIR D'HUILE SANS EVENT
EP0799764 Construction de tubes avec des couches de tubes adjacentes
EP0755856 CARGO POLYVALENT
FR2731415 CONTENEUR SOUPLE POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS PETROLIERS OU AUTRES LIQUIDES
EP0722882 Réservoir de carburant pour un navire, séparé en deux compartiments avec une cloison longitudinale
EP0697334 Revêtement intérieur de bateaux citernes ou péniches pour minimiser les versements de pétrole
WO9529091 CARGO POLYVALENT
WO9522483 MODELE DE PETROLIER POUR REDUIRE LES PERTES DE CARGAISON
EP0648669 Structure d'une coque de matériaux non métalliques.
WO9505972 HYDROPTERE SUBMERSIBLE A ORIENTATION VARIABLE
EP0557397 NAVIRE–CITERNE.
WO9303959 SYSTEME DE CONFINEMENT DE PETROLE
WO9209471 NAVIRE–CITERNE
WO9115394 CITERNE
EP0445893 Navire pour le transport de liquides.
FR2559733 RESERVOIR DE TRANSPORT DE LIQUIDES, NOTAMMENT POUR NAVIRES PETROLIERS ET PROCEDE DE TRANSPORT METTANT EN OEUVRE UN TEL RESERVOIR
FR2499497 VAISSEAU AMELIORE A BALLAST ET INSUFFLATION D'AIR
FR2491426 CITERNE DE NAVIRE COMPORTANT UN DISPOSITIF POUR EVITER LA POLLUTION DES MERS DUE AUX DEBALLASTAGES
EP0035786 Réservoir à paroi de séparation pour le chargement et le lestage et réservoirs de lestage entourant celui–ci pour les navires pétroliers.
FR2471310 DISPOSITIF POUR FACILITER L'UTILISATION DES NAVIRES PETROLIERS
FR2436069 BATEAU DESTINE AU TRANSPORT DE MARCHANDISES TELLES QUE CONTENEURS OU CHARGES PALETTISEES
EP0000612 Réservoir à deux sections en particulier réservoir de navire pour ballast et cargaison

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