N° de brevet Brevet
EP1896302 INDICATEUR DE TENSION DE COURROIE
WO2008023749 BOUCLE, DISPOSITIF DE RAPPEL DE LA CEINTURE DE SÉCURITÉ UTILISANT LA BOUCLE, ET DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ UTILISANT LE DISPOSITIF DE RAPPEL DE LA CEINTURE DE SÉCURITÉ
EP1889551 Dispositif de verrouillage de la boucle d'une ceinture de sécurité
EP1886881 Unité de commande et procédé destiné au réglage de la force d'une ceinture
WO2008015872 PROCÉDÉ D'ENROULEMENT DE CEINTURE DE SÉCURITÉ, RÉTRACTEUR DE CEINTURE DE SÉCURITÉ ET DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ
WO2008004427 DISPOSITIF PERMETTANT DE DÉTECTER LA FERMETURE D'UNE BOUCLE DE CEINTURE DE SÉCURITÉ ET BOUCLE DE CEINTURE DE SÉCURITÉ
WO2007141977 RÉTRACTEUR DE CEINTURE DE SÉCURITÉ ET DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ ASSOCIÉ
WO2007129079 INDICATEUR DE TENSION
FR2899538 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNEES POUR SIEGE DE VEHICULE
EP1839967 Système d'alarme électronique pour une boucle utilisée avec un harnais
EP1828734 INDICATEUR DE TENSION
EP1827925 BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
EP1826074 PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE DEFAILLANCE D UN SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE ET SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE DOTE D UNE FONCTION DE DIAGNOSTIC DE DEFAILLANCE
EP1813486 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE
EP1812268 DISPOSITIF D'ENTRETIEN ET/OU DE SURVEILLANCE DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE CEINTURE, NOTAMMENT UNE CEINTURE DE SECURITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, POUVANT ETRE ENROULEE SUR UN ARBRE D'UN ENROULEUR ET DEROULEE A PARTIR DUDIT ARBRE
EP1810895 RÉTRACTEUR DE CEINTURE DE SÉCURITÉ, PROCÉDÉ DE COMMANDE DU RÉTRACTEUR ET DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ
EP1800942 DISPOSITIF DE DETECTION DE L'ETAT D'UN SIEGE ET DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE DIRECTION D'ECLAIRAGE POUR PHARE DE VEHICULE
WO2007060417 SYSTEME DE SECURITE POUR L'INSTALLATION DE SIEGES DE SECURITE POUR ENFANT
EP1790540 Enrouleur de ceinture, dispositif de ceinture de sécurité et véhicule avec un dispositif de ceinture de sécurité
EP1767408 Dispositif de détection de tension d'un ceinture de sécurité et siège d'enfant
WO2007026129 INDICATEUR DE TENSION DE COURROIE
WO2007026034 DISPOSITIF DE DETECTION EXTERNE DE LA NON UTILISATION DES CEINTURES DE SECURITE DANS LES VEHICULES
WO2007022872 FERMETURE DE CEINTURE DE SECURITE
EP1750969 INDICATEUR DE TENSION
WO2007007480 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ
EP1738965 Système de retenue d'un passager
EP1738979 Rétracteur de ceinture de sécurité et dispositif de ceinture de sécurité
EP1737712 SYSTÈME D'AVERTISSEMENT POUR CEINTURE DE S CURIT
EP1733936 DISPOSITIF DE PALIER TENDEUR
WO2006131009 FERMETURE DE CEINTURE MUNIE D'UN CAPTEUR D'ETAT
EP1726495 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE
FR2885568 DISPOSITIF D'AVERTISSEMENT POUR VEHICULE
EP1704790 Commande à distance de blockage de ceinture de sécurité
EP1702817 Contacteur de bouclage de ceinture de sécurité, boucle avec un contacteur de bouclage de ceinture de sécurité, et ceinture de sécurité employant une boucle
WO2006084394 PIECE D'INSERTION POUR ELEMENT DE FERMETURE DE CEINTURE DE SECURITE, ELEMENT DE FERMETURE DE CEINTURE COMPRENANT UNE PIECE D'INSERTION DE CE TYPE
EP1681214 INTERRUPTEUR DE BOUCLE ET DISPOSITIF DE BOUCLE
FR2880321 DISPOSITIF DE RETENUE ET ENSEMBLE POUR OCCUPANT DE VEHICULE
WO2006059114 INDICATEUR DE TENSION
WO2006054834 DEMARREUR DECLENCHE PAR LA CEINTURE DE SECURITE
WO2006053600 DISPOSITIF D'ENTRETIEN ET/OU DE SURVEILLANCE DESTINE A ETRE MONTE SUR UNE CEINTURE, NOTAMMENT UNE CEINTURE DE SECURITE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, POUVANT ETRE ENROULEE SUR UN ARBRE D'UN ENROULEUR ET DEROULEE A PARTIR DUDIT ARBRE
WO2006046605 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE
WO2006043724 PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE DEFAILLANCE D'UN SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE ET SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE DOTE D'UNE FONCTION DE DIAGNOSTIC DE DEFAILLANCE
WO2006043590 RÉTRACTEUR DE CEINTURE DE SÉCURITÉ, PROCÉDÉ DE COMMANDE DU RÉTRACTEUR ET DISPOSITIF DE CEINTURE DE SÉCURITÉ
EP1644600 SYSTEME DE COMMANDE DE VEHICULE POUR PORTE ELECTRIQUE
WO2006035095 DISPOSITIF DE SECURITE POUR VEHICULES
WO2006032444 DISPOSITIF DE SECURITE POUR UN VEHICULE AYANT AU MOINS UNE OUVERTURE FERMABLE DE L'HABITACLE
EP1640226 Système d'alarme pour l'état d'utilisation de ceinture de sécurité
WO2006024400 SYSTEME DE MAINTIEN POUR VEHICULE
WO2006022260 DISPOSITIF DE DÉTECTION DE L'ÉTAT D'UN SIÈGE ET DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE DIRECTION D'ÉCLAIRAGE POUR PHARE DE VEHICULE
EP1618025 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE POUVANT ETRE VERROUILLE A DISTANCE
WO2005118330 ENSEMBLE CEINTURE DE SECURITE
FR2870377 EQUIPEMENT DE SIGNALISATION DE FIXATION DE CEINTURE DE SECURITE
WO2005108154 INDICATEUR DE TENSION
EP1595759 Procédé pour contrôler un enrouleur de ceinture de sécurité et un enrouleur de ceinture de sécurité
FR2869858 CEINTURE DE SECURITE COMPORTANT DES CAPTEURS PERMETTANT DE VERIFIER SON POSITIONNEMENT PAR RAPPORT AU SIEGE
WO2005105530 APPAREIL ET PROCEDE D'ESSAI D'UN DISPOSITIF DE PRETENSION
EP1592587 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE
EP1592983 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PREDICTION DE COLLISION
EP1593561 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE DESTINE A UN VEHICULE
EP1587709 DETECTEUR DE BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE
EP1588908 Dispositif de signalisation pour ceinture de sécurité
WO2005097560 DISPOSITIF DE PALIER TENDEUR
WO2005092676 INDICATION DE LA TENSION D'UNE SANGLE
EP1580088 Prétensionneur de ceinture
EP1577178 Contacteur de bouclage de ceinture de sécurité
WO2005085018 DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE
WO2005070731 DISPOSITIF VISANT A GARANTIR L'UTILISATION DES CEINTURES DE SECURITE A BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2865174 DISPOSITIF DE DETECTION D'UTILISATION DE CEINTURES DE SECURITE ET PROCEDE ASSOCIE
EP1551676 ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE A PRETENSIONNEUR
EP1552993 Dispositif pour indiquer une tension correcte d'une ceinture de sécurité
WO2005061288 SYSTEME DE MAINTIEN POUR LE DOS D'UNE PERSONNE
EP1546668 PROCEDE DE FIXATION D'UNE CEINTURE DE SECURITE A UN DETECTEUR DE TENSION DE CEINTURE DE SECURITE
WO2005039943 INTERRUPTEUR DE BOUCLE ET DISPOSITIF DE BOUCLE
EP1527959 Dispositif de retenue des occupants d'un véhicule
EP1527394 CAPTEUR ET PROCEDE DE CONTROLE D'AU MOINS UN CAPTEUR
EP1525123 COMBINE ENROULEUR DE CEINTURE–PRETENSIONNEUR DE CEINTURE COMPRENANT UNE COMMANDE DE PRETENSIONNEUR INTEGREE DANS L'ARBRE DE CEINTURE
FR2861025 SIEGE POUR ENFANT, A MOYENS D'ALERTE EN CAS DE DECROCHAGE DES SANGLES
EP1524160 Enrouleur pour la ceinture de sécurité d'un véhicule
EP1517817 DETECTEUR DE TENSION D'UNE CEINTURE DE SECURITE
EP1515625 FERMETURE DE CEINTURE DE SECURITE A TOUCHE DE COMMANDE ECLAIREE
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