N° de brevet Brevet
FR2905908 SIEGE DE VEHICULE A TRANSLATION DE DOSSIER
FR2905837 SIEGE COMPORTANT UN ACCOUDOIR ESCAMOTABLE
EP1890905 SIEGE DE VOITURE, NOTAMMENT SIEGE SPORT
EP1890904 ENSEMBLE SIEGE AUTOMOBILE
EP1890906 ENSEMBLE D'INCLINAISON DE DISQUE A MEMOIRE
WO2008014876 SIÈGE DE VÉHICULE REPLIABLE
EP1873004 Siège de véhicule automobile doté d'un dossier pouvant pivoter automatiquement de la position d'utilisation en position au repos
FR2902715 DISPOSITIF DE LIAISON A PIVOT LIBRE ENTRE UN DOSSIER ET UNE ASSISE DE SIEGE
EP1866179 SIEGE DE VEHICULE, ET SYSTEME D'INCLINAISON A DISQUE POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2902051 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2901194 SIEGE RABATTABLE COMPRENANT UN TALON D'ASSISE GLISSANT.
FR2901195 SIEGE RABATABLE COMPRENANT UN TALON D'ASSISE.
FR2900104 MECANISME DE REGLAGE EN INCLINAISON D'UN DOSSIER PAR RAPPORT A UNE ASSISE
FR2900103 ENGIN ROULANT EQUIPE D'UN SIEGE REPLIABLE ET SIEGE REPLIABLE EQUIPANT UN TEL ENGIN
FR2900105 MECANISME DE REGLAGE DE L'INCLINAISON D'UN DOSSIER DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE PAR RAPPORT A UNE BASE, SIEGE ET VEHICULE MUNIS D'UN TEL MECANISME
FR2899524 SIEGE ARRIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2899161 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE REPLIABLE
FR2898557 MECANISME DE VERROUILLAGE DE L'ARTICULATION D'UN DOSSIER DE SIEGE.
EP1818209 Siège–baquet de sport pour véhicules, en particulier voitures particulières
EP1817198 SIEGE DE VEHICULE, NOTAMMENT SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1814758 SERRURE, EN PARTICULIER POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2896196 SYSTEME D'ARTICULATION POUR SIEGE
EP1802486 DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UN SIÈGE
WO2007071418 RACCORD DE CEINTURE DE SECURITE POUR UN SIEGE REVERSIBLE
EP1799499 FERRURE DE SIEGE DE VEHICULE
FR2894893 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2893556 BANQUETTE DE VEHICULE AVEC DOSSIER RABATTABLE
EP1781487 GARNITURE POUR SIEGE DE VEHICULE
EP1781490 SIEGE TRANSFORMABLE
EP1777099 Ensemble de siège de véhicule
FR2890011 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTO–AJUSTABLE ET A RATTRAPAGE DE JEU AUTOMATIQUE, NOTAMMENT D'UN DOSSIER DE SIEGE RABATTABLE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
WO2007024162 MÉCANISME DE DOSSIER DE SIÈGE
EP1753638 SIEGE DE VEHICULE
FR2889123 SYSTEME D'ASSISTANCE AU RABATTEMENT D'UN DOSSIER SUR UNE ASSISE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO2007012372 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DANS UN VEHICULE, EN PARTICULIER DESTINE A UN SIEGE DE VEHICULE
FR2888792 MECANISME POUR SIEGE DE VEHICULE ET SIEGE DE VEHICULE
WO2007009893 FERRURE A CRAN D'ARRET
EP1744929 SIEGE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2888173 DISPOSITIF PIVOTANT POUR SIEGE DE VEHICULE ET SIEGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
WO2007000041 ENSEMBLE D'INCLINAISON DE DISQUE A MEMOIRE
EP1735181 DISPOSITIF DE BLOCAGE, NOTAMMENT POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2887191 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN DOSSIER RABATTABLE EN POSITION TABLETTE SUR L'ASSISE
FR2886593 PROCEDE POUR CONSTITUER UN ACCOUDOIR POUR LES SIEGES LATERAUX D'UNE DISPOSITION A TROIS SIEGES DISTINCTS A DOSSIERS SENSIBLEMENT VERTICAUX ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
EP1728674 Garniture pour siège de véhicule
FR2884190 DISPOSITIF D'ARTICULATION DE DOSSIER D'UN SIEGE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO2006105657 SIEGE DE VEHICULE, ET SYSTEME D'INCLINAISON A DISQUE POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2883811 DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UN SIEGE DE VOITURE.
FR2883522 ALIGNEMENT D'UNE ZONE DE CHARGEMENT AVEC UN DOSSIER DE SIEGE ARRIERE
EP1704067 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN VEHICULE
EP1704092 SIEGE POUR VEHICULE, EN PARTICULIER POUR PASSAGER D'UN AERONEF
EP1704069 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE SIEGE DE VEHICULE
FR2882706 SIEGE DE VEHICULE PRESENTANT UN DOSSIER RABATTABLE VERS L'AVANT
EP1697161 ENSEMBLE SIEGE DE VEHICULE ET RAIL DE PLANCHER DESTINE AU COULISSEMENT LATERAL DU SIEGE
EP1689609 ENSEMBLE SIEGE AUTO POUR ENFANT
EP1689611 PANNEAU DE PROTECTION D'UN DOSSIER DE SIEGE A USAGES MULTIPLES
FR2881693 APPUIE–TETE VIRGULE, MOTORISE, ESCAMOTABLE
EP1678004 VERROU DE FERMETURE POSITIVE A DEUX SENS
EP1673255 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2878478 SUPPORT ESCAMOTABLE CONVERTIBLE EN LIT APPLICABLE A L'INTERIEUR DE VEHICULES DE TRANSPORT
WO2006056292 SERRURE, EN PARTICULIER POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO2006053657 SIEGE DE VEHICULE, NOTAMMENT SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1652721 Dispositif d'inclinaison de siège
EP1647440 Appui–tête pour un siège de véhicule
EP1645460 Méthode et dispositif pour débloquer un élément de siège de véhicule à l'aide d'un dispositif d'actionnement à mémoire de forme
EP1642765 Système de verrouillage pour un siège de véhicule
EP1642037 ENSEMBLE PALIER POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875451 ELEMENT DE GARNISSAGE D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT DES MOYENS D'AUGMENTATION DU VOLUME D'UNE PARTIE DE SON CORPS EN MOUSSE
EP1636064 PALIER D'UN SIEGE DE VEHICULE
WO2006024337 GARNITURE POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2874551 DISPOSITIF DE JONCTION AERAULIQUE ENTRE L'ASSISE ET LE DOSSIER RABATTABLE D'UN SEIGE, DE VEHICULE NOTAMMENT
EP1630032 Siège de véhicule
EP1630033 Siège de véhicule
EP1625966 Siège véhicule avec position abaissée au niveau du plancher
FR2873961 DISPOSITIF DE COMMANDE EN DEVERROUILLAGE D'UN DOSSIER DE SIEGE ARRIERE RABATTABLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2873633 MECANISME D'ARTICULATION POUR SIEGE DE VEHICULE ET SIEGE COMPORTANT UN TEL MECANISME
WO2005123468 BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE POUR SIEGE DE VEHICULE
FR2871865 DISPOSITIF D'ARTICULATION EN ROTATION DE DEUX PIECES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO2005120885 SIEGE DE VEHICULE
EP1606137 DISPOSITIF D'INCLINAISON DE DOSSIER DE SIEGE POUR VEHICULES
EP1601549 SIEGE A DOSSIER VERROUILLABLE
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