N° de brevet Brevet
WO2008022509 MÉCANISME DE PINCE À LEVIER
WO2008003210 MÉCANISME À ARCEAUX POUR RANGEMENT DE DOCUMENTS PERFORÉS
WO2007143070 DISPOSITIF ESCAMOTABLE DE RELIURE DE CLASSEUR ET SON UTILISATION
EP1837199 Mécanisme de reliure à anneaux
EP1816009 Mécanisme de fermeture pour feuilles mobiles perforées
EP1695840 Dispositif d'enfilage pour documents perforés ou similaires
EP1682357 MECANISME DE CLASSEUR
EP1657078 Elément de reliure pour relier des feuilles mobiles
EP1606122 ENSEMBLE DE SERRAGE POUR UN CLASSEUR DE DOCUMENTS
WO2005047015 MECANISME DE CLASSEUR
EP1532004 MECANISME DE CLASSEUR
WO2005042270 MECANISME DE LIAGE DESTINE A UN CLASSEUR
WO2005035265 RELIURE ET CLASSEUR
EP1503908 RELIURE A FEUILLETS MOBILES AMELIOREE
WO2004082961 ENSEMBLE DE SERRAGE POUR UN CLASSEUR DE DOCUMENTS
FR2845312 MECANISME POUR CLASSEUR
EP1400372 Classeur avec mécanisme tournant
WO2004018225 MECANISME DE CLASSEUR
FR2842459 RELIURE A ANNEAUX
EP1382464 Classeur à anneaux
WO03089252 RELIURE A FEUILLETS MOBILES AMELIOREE
WO02102602 CLASSEUR VERROUILLABLE
EP1254030 LEVIER DE CLASSEUR A ARCEAUX A MANCHE EN MATIERE PLASTIQUE
EP1233867 SYSTEME DE CLASSEMENT POUR ARTICLES SOUS FORME DE FEUILLES
FR2820079 MECANISME DE FERMETURE POUR CLASSEUR
WO02058942 SYSTEME DE CLASSEMENT
WO0211998 LEVIER DE CLASSEUR A ARCEAUX A MANCHE EN MATIERE PLASTIQUE
EP1138524 Classeur
WO0166363 DISPOSITIF PERMETTANT DE MAINTENIR UNE PILE DE FEUILLES DE PAPIER
EP1128967 LEVIER D'ACTIONNEMENT POUR MECANISME DE CLASSEUR ET PROCEDE PERMETTANT DE LE PRODUIRE
EP1129865 Mécanisme de verrouillage pour classeur à levier
WO0156811 SYSTEME DE CLASSEMENT POUR ARTICLES SOUS FORME DE FEUILLES
EP1103388 Mécanique pour classeur
WO0027649 LEVIER D'ACTIONNEMENT POUR MECANISME DE CLASSEUR ET PROCEDE PERMETTANT DE LE PRODUIRE
EP0962336 Dispositif pour retenir des feuilles
EP0911180 Mécanisme d'enfilage
EP0788892 Classeur avec un mécanisme de reliure pour des feuilles perforées
EP0775058 MECANISME POUR CLASSEUR
EP0758298 MECANISME DE CLASSEUR
EP0713449 MECANISME POUR CLASSEURS A ANNEAUX
WO9605070 MECANISME POUR CLASSEUR
WO9605071 MECANISME POUR CLASSEUR
WO9531339 MECANISME POUR CLASSEURS A ANNEAUX
EP0681531 MECANISME DE CLASSEUR POUR FEUILLETS MOBILES PERFORES.
WO9529816 MECANISME DE CLASSEUR
EP0664745 MECANISME POUR CLASSEUR.
WO9505290 MECANISME POUR CLASSEUR
WO9505289 MECANISME POUR CLASSEUR
WO9425289 CLASSEUR
FR2703952 Classeur à levier.
WO9416908 MECANISME DE CLASSEUR POUR FEUILLETS MOBILES PERFORES
EP0576495 ETRIER DE RETENUE DE PAPIER POUR CLASSEURS.
EP0523351 Mécanique pour classeur.
EP0520189 Mécanisme pour classeur.
EP0520188 Mécanisme pour classeur.
EP0520190 Mécanisme pour classeur.
WO9216382 ETRIER DE RETENUE DE PAPIER POUR CLASSEURS
WO9216381 DISPOSITIF DE CLASSEMENT POUR TRANSMISSION DE MOUVEMENT DIRECTE
FR2672244 LEVIER DE MECANISME DE FERMETURE POUR CLASSEUR.
EP0442845 Mécanisme de fermeture pour classeur.
EP0425545 DISPOSITIF DE RETENUE POUR CLASSEURS.
EP0374124 Mécanisme de fermeture pour classeur de feuilles perforées.
FR2639584 MECANISME A LEVIER OU SIMILAIRE POUR CLASSEUR A ANNEAUX ET CLASSEUR QUI EN EST EQUIPE
WO9000981 DISPOSITIF DE RETENUE POUR CLASSEURS
EP0311597 Fixe–document.
EP0285951 Mécanisme d'enfilage pour classeur à feuilles ou similaire.
EP0285599 Elément de fermeture.
EP0207059 Dispositif de fermeture pour classeur
EP0207060 Dispositif de fermeture pour classeur avec étrier élastique
EP0204257 Mécanisme de fixation pour classeur à feuilles volantes.
EP0151853 Classeur à anneaux
EP0114654 Plaque de base d'un dispositif pour enfiler des documents perforés
FR2525152 DISPOSITIF ADAPTABLE SUR CLASSEUR AUTORISANT LE BLOCAGE EN POSITION DU MECANISME DE RELIURE ET PERMETTANT LA CONSULTATION AISEE DES DOCUMENTS CONTENUS DANS CE CLASSEUR
FR2512396 CLASSEUR POUR DOCUMENTS
FR2472477 ENSEMBLE DE RELIURE DU TYPE A ANNEAUX
FR2465598 DISPOSITIF A BROCHES POUR LA TENUE DE FEUILLES DE PAPIER PERFOREES
FR2416121 MECANISME D'ENFILAGE POUR CLASSEUR DE FEUILLES PERFOREES
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