N° de brevet Brevet
EP1896263 PROCEDE DE NUMEROTATION POUR SECURITES, PROCEDE DE TRAITEMENT DES SECURITES NUMEROTEES ET DISPOSITIF DE NUMEROTATION POUR LA REALISATION DU PROCEDE DE NUMEROTATION
EP1889719 Montage de dispositif de numérotation sur un cylindre de numérotation
EP1889720 Montage de dispositif de numérotation sur un cylindre de numérotation
WO2007148288 Dispositif de numÉrotation pour la numÉrotation typographique
EP1731324 Procédé et dispositif de numérotage de documents de valeur et procédé de transport desdits documents
EP1663660 PROCEDE ET APPAREIL POUR IMPRIMER DES SYMBOLES EN SEQUENCE
WO2005018945 PROCEDE ET APPAREIL POUR IMPRIMER DES SYMBOLES EN SEQUENCE
EP1389524 Méthode et dispositif pour numéroter
EP1125737 Unité d'impression pour imprimer une bande de papier pour articles à fumer
FR2771047 SYSTEME POUR L'ENTRETIEN D'UNE MACHINE A AFFRANCHIR
FR2731386 TETE OBLITERATRICE
EP0718112 Dispositif d'impression
EP0646459 Procédé et dispositif pour travailler des feuilles de billets de banque jusqu'à la préparation de paquets de billets.
FR2709443 Cassette à clichés d'impression pour tambour d'impression de machines à affranchir.
EP0632411 Dispositif mécanique pour sélectionner la valeur comprenant des moyens pour affaiblir le tige de ce dispositif.
FR2684335 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MACHINE D'IMPRESSION A LA VOLEE, ET PROCEDE CORRESPONDANT.
EP0515126 Cartouche d'encrage.
FR2658340 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT D'APPAREIL D'IMPRESSION ROTATIF COMPRENANT UN MOYEN PERFECTIONNE POUR BLOQUER L'APPAREIL ET LE DEBLOQUER.
EP0431103 Unité de rotor pour machine à affranchir.
WO9016047 UNITE DE ROTOR POUR MACHINE D'AFFRANCHISSEMENT
EP0340372 Dispositif pour imprimer des remarques sur des documents.
FR2626528 APPAREIL D'IMPRESSION A ROUE DE PRISE DE VITESSE INTEGREE
EP0317174 Machine à imprimer pour le numérotage.
EP0292557 Embrayage à un tour.
EP0292524 EMBRAYAGE A REVOLUTION UNIQUE.
EP0286317 Production de piles de papiers indexés en série à partir d'une pluralité d'imprimés sans index.
EP0235745 Machine à affranchir.
EP0229469 Système de commande de machines d'impression, en particulier machines à numéroter.
EP0217576 Cylindre d'impression pour machine à affranchir.
EP0203937 APPAREIL D'IMPRESSION.
EP0192772 APPAREIL D'IMPRESSION
EP0167196 Procédé pour transformer des bandes ou des feuilles de valeur en liasses
EP0153620 Dispositif pour remplacer le dispositif de numérotage dans une machine à imprimer
EP0140163 Marqueuse à tête d'impression interchangeable et à rouleau d'encre chaude
EP0136746 Appareil d'impression
EP0091714 Méthode et appareil pour la fabrication des papiers–valeur imprimés, numérotés et découpés.
EP0089526 Dispositif de timbrage rotatif pour imprimer des nombres consécutifs sur des documents
FR2522297 APPAREIL POUR LE MARQUAGE D'INFORMATIONS SUR UN SUPPORT D'INFORMATIONS
EP0084349 Dispositif pour appliquer une force d'impression ou de coupe sur un ruban laminé
EP0061795 Numérateur pour papiers de valeur, en particulier billets de banque
FR2501119 APPAREIL POUR LE MARQUAGE D'INFORMATIONS SUR UN SUPPORT
FR2499467 PETITE MACHINE A IMPRIMER
EP0051958 Mécanisme de séparation séquentielle de documents
FR2463461 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET D'AJUSTEMENT OU ALIGNEMENT DES ROULEAUX A CHIFFRES ET DU TAMBOUR DE COMMANDE DES COMPTEURS INTERNES DES MACHINES D'AFFRANCHISSEMENT ET DE TAXATION
FR2463458 DISPOSITIF POUR ROULEAU D'IMPRESSION A SELECTION PREVU DANS LES DISPOSITIFS D'AFFRANCHISSEMENT ET SERVANT A CARACTERISER LA NATURE DE L'ENVOI
FR2463460 DISPOSITIF DE REGLAGE DE VALEURS A IMPRIMER DANS DES MACHINES D'AFFRANCHISSEMENT ET DE TAXATION
FR2445230 PROCEDE DE COMPOSTAGE EN TEMPS MASQUE D'UN DOCUMENT EN COURS DE TRAITEMENT DANS UNE MACHINE ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2406524 DISPOSITIF DE REGLAGE DE CHIFFRES POUR IMPRIMEUSES, NOTAMMENT POUR CELLES DESTINEES A L'IMPRESSION DES ETIQUETTES
FR2391074 GROUPE IMPRIMEUR NUMEROTEUR
FR2380886 DISPOSITIF DE NUMEROTAGE D'IMPRESSION
FR2377280 ENSEMBLE DE NUMEROTAGE DESTINE A ETRE ASSOCIE A UNE MACHINE ROTATIVE D'IMPRIMERIE
FR2373394 ENSEMBLE DE NUMEROTAGE DESTINE A ETRE ASSOCIE A UNE MACHINE D'IMPRESSION
FR2356854 MECANISME D'ENTRAINEMENT SUR UN SEUL TOUR ET DISPOSITIF D'IMPRESSION DE DOCUMENT EN COMPORTANT APPLICATION
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