N° de brevet Brevet
EP1738952 (A1) Véhicule comprenant une banquette mobile et des éléments latéraux montés en rotation sur ladite banquette
EP1738954 (A1) Dispositif de déclenchement
EP1738955 (A2) Fauteuil à dossier souple
EP1738958 (A2) Un dispositif électro–optique avec un revêtement hydrophylique à nettoyage automatique
EP1738959 (A2) Rétroviseur électrochromique avec une troisième surface réfléchissante
EP1738960 (A1) Tablette de rangement et boîtier pour véhicules automobiles
EP1738963 (A1) Habillage de bas de caisse de véhicule en matière plastique
EP1738964 (A1) DISPOSITIF DE FOURNITURE D'INFORMATION POUR VEHICULES
EP1738965 (A1) Système de retenue d'un passager
EP1738967 (A1) Module à deux capteurs satellite pour un système de retenue supplémentaire pour un véhicule
EP1738970 (A2) Dispositif d'airbag pour véhicule et couvercle d'airbag
EP1738974 (A2) Système de protection d'occupant, véhicule, et procédé de protection d'occupant
EP1738979 (A1) Rétracteur de ceinture de sécurité et dispositif de ceinture de sécurité
EP1738982 (A1) Dispositif antirecul pour pédale de véhicule
EP1738983 (A2) Dispositif d'actionnement de frein à commande électrique
EP1738985 (A1) Dispositif d'amortissement pour dispositifs de traction et/ou de tamponnement des véhicules ferroviaires
EP1738986 (A1) Un clip en forme de S pour agrandissement d'une brouette
EP1738988 (A2) Commande de direction réversible
EP1738989 (A1) Direction assistée avec dispositif de réglage
EP1738991 (A1) Système et procédé de commande de braquage des roues arrières d'un véhicule automobile à quatre roues directrices
EP1738993 (A2) Actionneur pour pivoter un volet de carrosserie de véhicule
EP1738994 (A2) Dispositif d'ouverture
EP1738995 (A2) Structure de montage et procédé pour un panneau en plastique de véhicule
EP1738996 (A2) Déflecteur aérodynamique pour un véhicule
EP1738997 (A2) Pièce arrière de carrosserie d'un véhicule
EP1738998 (A1) Procédé d'assemblage de carrosserie de véhicule
EP1738999 (A2) Support pour plaque d'immatriculation pour motocyclette
EP1739000 (A1) Dispositif de commande pour dérailleur de bicyclette
EP1739001 (A1) Dispositif de commande pour dérailleur de bicyclette
EP1739002 (A2) Fixation de wakeboard et méthode de réalisation de cette fixation
EP1739003 (A1) Assemblage de plaque de fixation de wakeboard et procédé de l'emploi
EP1739004 (A1) Dérive de bateau avec aileron pliable
EP1739005 (A1) Dispositif pour l'accostage d'un bateau
EP1739006 (A2) Appareil moteur linéaire pour déplacer des tubes de sous–marin supportant des capteurs
EP1739007 (A1) Hélice sans arbre
EP1739008 (A1) Arbre de safran pour un safran de gouvernail d'un bateau
EP1739009 (A1) Système électrique d'actionnement et de contrôle des volets hypersustentateurs d'un avion
EP1739010 (A1) Architecture distribuée de systeme de gestion d'atterrisseurs d'aeronef
EP1739011 (A1) Transmission pour hélicoptère ameliorée
EP1739012 (A1) Hélicoptère avec circuit de lubrification auxiliaire
EP1739013 (A1) Dispositif et système de dégivrage pour aéronefs comprenant ce dispositif
EP1739014 (A1) Appel d'altitude intelligent pour giravion
EP1739015 (A2) Dispositif de roue de réaction à faible puissance et couple élevé et méthode
EP1739016 (A1) Procédé et dispositif de protection magnétique contre la radiation de l'espace fournissant une protection isotropique
EP1739017 (A1) Dispositif de remplissage de billes de roulement dans des récipients
EP1739018 (A1) Machine de remplissage, procédé et utilisation de celle–ci
EP1739021 (A1) Emballage en carton pour produits alimentaires
EP1739022 (A1) Joint pour les poteaux d'un chassis de transport et stockage
EP1739023 (A1) Dispositif d'emballage ainsi que méthode de positionnement d'un object
EP1739025 (A1) POCHE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN RECIPIENT A POCHE DOTE D'UN BEC
EP1739026 (A1) Bouchons de bouteilles comprenant des agents absorbant l'acétaldéhyde
EP1739027 (A1) Flan pour la fabrication d'un porte–bouteilles à rangées multiples et porte–bouteilles construit à partir de ce flan
EP1739029 (A2) Récipient en papier thermo–isolant
EP1739030 (A2) Carton isolants
EP1739031 (A1) Sac de transport isotherme
EP1739034 (A1) Module de bande de transport à flexion latérale comprenant un rouleau amovible
EP1739035 (A1) Entraînement linéaire pour dispositif vibratoire
EP1739037 (A2) Dispositif d'alimentation en feuilles de papier
EP1739038 (A1) Appareil de formation d'image
EP1739039 (A2) Méthode et dispositif pour le transport de feuilles vers une machine d'impression
EP1739040 (A2) Enrouleuse
EP1739043 (A2) Appareil de traitement de papier
EP1739044 (A1) Dispositif et procédé pour assembler des jeux de feuilles
EP1739045 (A1) METHODE D'EXCITATION D'ACTIONNEUR ET CIRCUIT D'EXCITATION D'ACTIONNEUR
EP1739046 (A1) SYSTÈME D'ARRÊT D'URGENCE D'UN ASCENSEUR
EP1739049 (A2) Appareil de levage
EP1739050 (A2) Remplisseuse
EP1739051 (A1) Tête de remplissage et machine de remplissage du type à carrousel
EP1739053 (A1) Système de récuperation des vapeurs de carburant avec détecteur de temperature
EP1739054 (A1) Appareil à enfermer les spirales terminales libres d'ensemble ressort de matelas
EP1739057 (A2) Système d'alimentation en hydrogène
EP1739059 (A2) Particules contenant un composé de fer et moyen d'enregistrement magnétique utilisant les mêmes
EP1739062 (A1) METHODE POUR FABRIQUER UNE PLAQUE EN VERRE FLOTTE
EP1739066 (A1) Corps à structure en nids d'abeille
EP1739067 (A1) Procédé d'otention d'un amendement pour sols
EP1739068 (A2) Procédé d'oxydation des alcools par l'hypochlorite en utilisant un catalyseur à base de ruthénium
EP1739069 (A1) Procédé de préparation d'une coupe diesel par oligomérisation
EP1739070 (A1) COMPOSÉ MAGNÉSIUM, CATALYSEUR POUR LA POLYMÉRISATION OLÉFINIQUE ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN POLYMÈRE OLÉFINIQUE
EP1739071 (A1) PROCÉDÉ SERVANT À PRODUIRE UN COMPOSÉ ACIDE CARBOXYLIQUE
EP1739077 (A1) PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION D"ACIDES AMINÉS NON NATURELS ET INTERMÉDIAIRES POUR CEUX–CI
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