N° de brevet Brevet
FR2382835 (A1) DISPOSITIF POUR SUPPRIMER LES ORNIERES FAITES PAR LES MACHINES AGRICOLES
FR2382836 (A1) MACHINE DE TRAVAIL DU SOL ADAPTABLE A L'ARRIERE D'UN TRACTEUR
FR2382837 (A1) ENGIN DE TRAVAIL DU SOL, EN PARTICULIER DANS LES VIGNES
FR2382838 (A1) MACHINE POUR TRAVAILLER LE SOL
FR2382839 (A1) PROCEDE POUR STABILISER LA POSITION DES LAMES DE FAUCHEUSES LORS DE LA FAUCHAISON, ET DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2382840 (A1) DISQUE A LAMES INTERCHANGEABLES POUR TONDEUSE–FAUCHEUSE ROTATIVE ET MACHINE MUNIE D'UN TEL DISQUE
FR2382841 (A1) DISPOSITIF D'EGALISATION DES BORDS DE PELOUSES
FR2382842 (A1) BARRE DE COUPE POUR LA RECOLTE DES VEGETAUX
FR2382843 (A1) MOISSONNEUSE ET PLUS PARTICULIEREMENT HACHEUSE DE MAIS
FR2382844 (A1) FANEUSE PERFECTIONNEE
FR2382845 (A1) DISPOSITIF CHARGEUR AGRICOLE A OUTIL COMPOSITE
FR2382846 (A1) DISPOSITIF RAMASSEUR ET CHARGEUR AGRICOLE
FR2382847 (A1) DISPOSITIF DE SEPARATION DE PRODUITS AGRICOLES, NOTAMMENT POUR MOISSONNEUSE–BATTEUSE
FR2382848 (A1) MACHINE A FORMER DES BALLES CYLINDRIQUES DE FOURRAGE
FR2382849 (A1) PRESSE A TRES HAUTE PRESSION POUR CONFECTIONNER DES BALLES DE GRANDES DIMENSIONS DE TIGES VEGETALES
FR2382850 (A1) NOUVEAU SYSTEME D'IRRIGATION CONTINUE POUR NOUVEAU TYPE DE BACS HYDROPONIQUES
FR2382851 (A1) MANCHON SOUPLE DE GOBELET–TRAYEUR
FR2382852 (A1) COMBINE RATELIER AUTOMATIQUE MULTI–SERVICES, SALLE DE TRAITE INCORPOREE
FR2382853 (A1) DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE RATION ALIMENTAIRE AUX ANIMAUX
FR2382854 (A1) PROCEDE DE FABRICATION D'APPATS SPECIAUX POUR LA DESTRUCTION DES RATS MUSQUES ET DE TOUS RONGEURS NUISIBLES
FR2382855 (A1) PREPARATIONS A BASE D'OBJETS BIOLOGIQUES PUTRESCIBLES ET PROCEDE POUR LEUR FABRICATION
FR2382856 (A1) PROCEDE D'EBOURGEONNAGE CHIMIQUE DU TABAC
FR2382857 (A1) PRODUITS PESTICIDES COMPRENANT UN PYRETHROIDE AVEC UN CARBAMATE
FR2382858 (A1) NOUVEAUX FONGICIDES A BASE D'ETHERS DE METHYLAMMONIUM QUATERNAIRE
FR2382859 (A1) CONVOYEUR, NOTAMMENT POUR LES CAISSONS A FAIRE LEVER LES PATES
FR2382860 (A1) PROCEDE POUR LA REALISATION D'ARTICLES A BASE DE PATE A CHOUX OU ANALOGUE
FR2382861 (A1) PROCEDE ET CONTENEUR MOBILE POUR TRANSPORTER, CONSERVER ET EPURER DES PRODUITS VIVANTS OU DES PRODUITS FRAIS
FR2382862 (A1) PROCEDE PERMETTANT LA LONGUE CONSERVATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES, DE DENREES PERISSABLES ET DE TOUS PRODUITS D'ORIGINE BIOLOGIQUE
FR2382863 (A1) PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'UNE PATE DE GOMME A MACHER FLUIDE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2382864 (A1) PROCEDE DE PREPARATION D'UN MELANGE ALIMENTAIRE POUR ANIMAUX
FR2382865 (A1) PRODUIT ALIMENTAIRE TEXTURE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2382866 (A1) PROCEDE POUR AMELIORER LA COLORATION DES COSSETTES DE BETTERAVE
FR2382867 (A1) PROCEDE DE FIXATION DE CLEFS AU MOYEN D'UNE BOUCLE NON RIGIDE ET ANNEAU SOUPLE EN RESULTANT
FR2382868 (A1) STRUCTURE POUR ACCOUPLER LES BORDS D'UNE PARTIE OUVERTE OU FENDUE D'UNE FEUILLE OU BIEN DEUX FEUILLES ENTRE ELLES
FR2382869 (A1) PALETTE DE MAQUILLAGE POURVUE D'UN MOYEN D'ECLAIRAGE
FR2382871 (A1) TABLE A SURFACE EXTENSIBLE
FR2382872 (A1) MEUBLE HAUT ESCAMOTABLE DE RANGEMENT
FR2382873 (A1) PIED–SUPPORT POUR APPAREILS MENAGERS, NOTAMMENT POUR LAVE–VAISSELLE OU MACHINE A LAVER LE LINGE
FR2382874 (A1) RAYONNAGE EN PORTE A FAUX
FR2382875 (A2) CHAISE PLIANTE
FR2382876 (A1) CANAPE OU FAUTEUIL TRANSFORMABLE EN LIT
FR2382877 (A1) APPAREIL POUR LA PREPARATION D'EXTRAIT DE CAFE
FR2382878 (A1) PLATS A ROTIR DESTINES A ETRE UTILISES DANS LES FOURS A MICRO–ONDES
FR2382879 (A1) DISPOSITIF POUR L'ENFONCEMENT DE TIGES A BROCHETTES
FR2382880 (A1) DISPOSITIF DE RANGEMENT DE VETEMENTS DANS UN VESTIAIRE DE BAINS–DOUCHES MINIERS
FR2382882 (A1) APPAREIL A NETTOYER LES CHAUSSURES
FR2382883 (A1) TENON A DENTINE POUR L'ART DENTAIRE
FR2382884 (A1) DISPOSITIF A AJUTAGES POUR INSTRUMENT DE PRISE D'EMPREINTES DENTAIRES
FR2382885 (A1) APPAREIL AVERTISSEUR DE PARTURITION
FR2382886 (A1) SEMELLE AUXILIAIRE DE CHAUSSURE PORTANT UN DETECTEUR QUI, PLACE A PROXIMITE D'UNE BANDE METALLIQUE, JALONNANT UN TRAJET PREVU A L'AVANCE, PRODUIT GRACE A UN AMPLIFICATEUR DOUBLANT LE DETECTEUR, UN SON AUDIBLE POUR UN AVEUGLE EQUIPE DE CE GENRE DE SEMELLE.
FR2382888 (A1) APPAREIL DE MASSAGE DIRIGE SOUS EAU A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE
FR2382889 (A1) REANIMATEUR PAR MASSAGES CARDIAQUES ET RESPIRATION ASSISTEE
FR2382890 (A1) EAUX DENTIFRICES POUR LA REMINERALISATION DES DENTS
FR2382892 (A1) NOUVEAU MEDICAMENT HYPOLIPIDEMIANT A BASE D'ESTER DE P–CHLOROPHENOL DE L'ACIDE P–CHLOROPHENOXYISOBUTYRIQUE
FR2382893 (A1) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE A BASE DE CHOLESTYRAMINE
FR2382897 (A1) PRODUITS ANTICOCCIDIENS ET OVO–LARVICIDES RENFERMANT DES AMINES SECONDAIRES
FR2382898 (A1) CONCENTRES DE DESINFECTANTS POUR L'INDUSTRIE DES BOISSONS
FR2382899 (A1) PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DU TYPE A MEMBRANE POUR REALISER L'OXYGENATION DU SANG
FR2382900 (A1) DISPOSITIF D'IRRIGATION DE PLAIES
FR2382902 (A1) DISPOSITIF LIBERATEUR TEMPORISE OU NON, AUTOMATIQUE OU MANUEL DE CEINTURE DE SECURITE
FR2382904 (A1) DISPOSITIF DE CEINTURE DE SECURITE A DOUBLE SANGLE D'EPAULE ET A SANGLE PELVIENNE
FR2382905 (A1) RAQUETTE DE TENNIS
FR2382906 (A1) PERFECTIONNEMENTS AUX RAQUETTES DE TENNIS
FR2382908 (A1) DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT A DES JEUX DE BALLE, NOTAMMENT AU TENNIS
FR2382909 (A1) SURFACE DE GLISSEMENT POUR SKIS OU REVETEMENTS DE SKIS
FR2382910 (A2) ENSEMBLE DE FIXATION D'UNE CHAUSSURE A UN SKI
FR2382911 (A1) VEHICULE D'AMUSEMENT
FR2382912 (A1) GRUE–JOUET
FR2382913 (A1) BOITE D'IMPRIMERIE–JOUET
FR2382914 (A1) UTILISATION DE DERIVES DE LA MELAMINE COMME AGENTS ANTI–MOUSSE
FR2382915 (A1) DECANTEUR A TUBES PERFECTIONNE
FR2382916 (A1) APPAREIL DE FILTRAGE
FR2382917 (A1) PERFECTIONNEMENT APPORTE AUX DISPOSITIFS DE DEBATISSAGE DES PLATEAUX DE FILTRES–PRESSES
FR2382918 (A1) APPAREIL DE SEPARATION DES GOUTTELETTES ENTRAINEES PAR UN GAZ
FR2382919 (A1) PROCEDE ET APPAREIL DE SORPTION DE CONSTITUANTS GAZEUX CONTENUS DANS UN COURANT GAZEUX
FR2382921 (A1) NOUVEAU SOLVANT PHYSIQUE POUR LA DESACIDIFICATION TOTALE DE MELANGES GAZEUX INDUSTRIELS
FR2382922 (A1) PROCEDE DE REGENERATION D'UN ABSORBANT A BASE D'ALCANOLAMINE POUR DES GAZ CONTENANT DU CO2 OU DU COS
FR2382923 (A1) CIRCUIT D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2382925 (A1) PALE AGITATRICE POUR MALAXEUR A MELANGE FORCE
FR2382926 (A1) DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE PALE AGITATRICE SUR UN BRAS AGITATEUR D'UN MALAXEUR A MELANGE FORCE
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